45-Documents à archiver

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Préambule :

  Lorsqu’on fait construire ou lorsqu’on lance des travaux de rénovation ou extension d’une maison existante, on se retrouve avec pas mal de « papiers » ou même, parfois, on ignore qu’on devrait disposer de tel ou tel papier. La présente fiche souhaite vous éclairer sur ce sujet et attirer votre attention sur les plus importants.

 Nous avons fait un inventaire assez exhaustif des documents (tableau) accompagnant de telles démarches et avons « coché » les documents que vous devez avoir selon 3 situations possibles :

  • la construction d’une maison neuve sous CCMI (Contrat de construction de maison individuelle),

  • des travaux de rénovation ou extension,

  • un sinistre décennal qui va vous obliger à déterrer vos archives : l’objectif est de vous y préparer avant, pour que la venue de l’expert (assurance) soit efficace (et vous pas trop ridicule dans la paperasse…).

     Sur ce dernier point, on peut aussi consulter la fiche pratique relative aux dommages de nature décennale. Sur les premiers, les fiches associées à la démarche de construction et choix du constructeur sont aussi à lire si nécessaire.

     Ce présent document est assez « aride » et dans une première lecture, on peut se contenter de la 1ère page uniquement, pour « balayer » le sujet.